MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Notre corps, nous-mêmes, association de droit français sous le régime de la loi du 1er juillet 1901.
-
Numéro RNA : W751241743
-
Siège social : 16 Avenue de Laumière, 75019 Paris
-
Adresse mail : obos@lists.riseup.net
Hébergement
L’hébergement technique du Site est assuré par OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Conditions d’utilisation
Le site www.notrecorpsnousmemes.fr est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes et dans une version mise à jour (Internet explorer, Firefox, Safari, Google Chrome …etc.)
Notre Corps, Nous-mêmes met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information et une mise à jour fiable de ce site internet. Néanmoins, des erreurs ou omissions peuvent survenir et l’utilisateur ou le visiteur devra donc s'assurer de l'exactitude des informations recueillies et est invité à signaler à l’association toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Notre corps, nous-mêmes n'est en aucun cas responsable de l'utilisation de ces informations par l’internaute ni de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Liens hypertextes
Le site www.notrecorpsnousmemes.fr peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’association ne dispose d'aucun moyen pour contrôler ces sites et ne répond pas de leur disponibilité ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou ressources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Propriété intellectuelle
La totalité du contenu du site www.notrecorpsnousmemes.fr (textes, graphismes, images, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme... etc) est la propriété exclusive de l’association éditrice à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres organismes partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l'accord préalable, exprès et écrit de Notre corps, nous-mêmes. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Déclaration à la CNIL
Ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Litiges
Les présentes conditions du site www.notrecorpsnousmêmes.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de leur interprétation ou de leur exécution sont de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association. La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels, même à titre amiable, est le français.
Données personnelles
De manière générale, le visiteur n’est pas tenu de communiquer ses données à caractère personnel lorsqu’il visite le site www.notrecorpsnousmemes.fr.
Ce principe comporte des exceptions : pour accéder à certains services proposés par le site, le visiteur peut être amené à communiquer des données à caractère personnel. Tel est le cas par exemple lorsqu’il remplit le formulaire de contact proposé en ligne. Ces données seront traitées exclusivement par Notre corps, nous-mêmes agissant en qualité de responsable de traitement. Elles ne feront l’objet d’aucune transmission à des tiers sans l’accord préalable de l’internaute. Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles, veuillez prendre connaissance de notre politique de protection des données personnelles.
Dans tous les cas, le visiteur peut refuser de fournir ses données à caractère personnel. Il ne pourra alors pas utiliser certains services.
du site.